Lors d'une cession de titres (parts sociales ou actions), deux éléments peuvent être modifiés :
la répartition du capital entre les associés ;
le caractère unipersonnel ou pluripersonnel d'une société.
Lorsque la cession entraîne la modification du caractère unipersonnel ou pluripersonnel de la société, le Kbis doit alors être modifié. Autrement dit, lorsqu'une société à plusieurs associés devient une société à associé unique, le Kbis indiquera "Société à associé unique" dans la forme juridique de la société. A contrario, cette mention disparaîtra du Kbis.
S'agissant des SCI, l'identité des associés apparaissant sur le Kbis, cette partie devra être modifiée si l'un des associés quitte la société ou si un nouvel associé entre au capital.
Dans toutes les autres hypothèses, le Kbis ne sera pas modifié.